Chroniques & commentaires d’arrêt

J’ai écrit et contribué à des chroniques périodiques portant sur la procédure et la jurisprudence des cours et tribunaux internationaux. J’ai également préparé des commentaires d’arrêts et de décisions pour des ouvrages collectifs et des revues juridiques.

« Procedural Developments at the International Court of Justice »

Law and Practice of International Courts and Tribunals. 2004-2009.

Chronique périodique faisant le point sur les développements concernant le statut, l’organisation, la compétence et la procédure de de la Cour internationale de Justice. Les développements ont été abordés à la manière d'un commentaire dans l’ordre des articles pertinents du Statut de la Cour et du Règlement. 

Chronique portant sur la période du 1er février au 1er novembre 2004.

L.P.I.C.T., vol. 3, 2004, n° 3, p. 553-579.

Chronique portant sur la période du 1er novembre 2004 au 15 février 2005.

L.P.I.C.T., vol. 4, 2005, n° 1, p. 141-163.

Chronique portant sur la période du 15 février au 31 mai 2005.

L.P.I.C.T., vol. 4, 2005, n° 2, p. 329-354.

Chronique portant sur la période du 1er juin au 30 septembre 2005.

L.P.I.C.T., vol. 4, 2005, n° 3, p. 501-513.

Chronique portant sur la période du 1er octobre 2005 au 15 février 2006.

L.P.I.C.T., vol. 5, 2006, n° 1, p. 193-211.

Chronique portant sur la période du 16 février au 15 juin 2006.

L.P.I.C.T., vol. 5, 2006, n° 2, p. 305-324.

Chronique portant sur la période du 16 juin au 15 octobre 2006.

L.P.I.C.T., vol. 5, 2006, n° 3, p. 529-546.

Chronique portant sur la période du 16 octobre 2006 au 15 février 2007.

L.P.I.C.T., vol. 6, 2007, n° 1, p. 221-232.

Chronique portant sur la période du 16 février au 1er novembre 2007.

L.P.I.C.T., vol. 6, 2007, n° 3, p. 447-493.

Chronique portant sur la période du 1er novembre 2007 au 31 octobre 2009.

avec Affef Ben Mansour.

L.P.I.C.T., vol. 8, 2009, n° 3, p. 459-528.

« Le Tribunal irano-américain de réclamations »

Annuaire français de Droit international. 1999-2003.

Série de chroniques annuelles, préparée sous les auspices du Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) et sous la coordination du professeur Patrick Daillier, ayant pour objectif de synthétiser l’apport de la jurisprudence du Tribunal irano-américain de réclamations au droit international d'une façon globale et thématique.

Chronique n° 1 : « Présentation générale »

avec Habib Ghérari et Sandra Szurek. 

A.F.D.I., vol. 45, 1999, p. 515-553.

Chronique n° 2 : « Compétence »

avec Myriam Benlolo, Marie Dumée et Anne Robert. 

A.F.D.I., vol. 46, 2000, p. 326-379.

Chronique n° 3 : « Droit applicable et procédure arbitrale »

avec Habib Ghérari et Anne Robert. 

A.F.D.I., vol. 47, 2001, p. 283-326.

Chronique n° 4 : « La question de l’engagement de la responsabilité internationale de l’État »

avec Anaïs Moutier-Lopet et Anne Robert. 

A.F.D.I., vol. 48, 2002, p. 407-454.

Chronique n° 5 : « Content of International Responsibility »

avec Myriam Benlolo-Carabot et Arnaud Tournier. 

A.F.D.I., vol. 49, 2003, p. 302-344.

« Conseil constitutionnel, 15 juin 1999, Charte européenne des langues régionales ou minoritaires »

Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz – Grands Arrêts, Paris, Dalloz, 2015, p. 322-329.

« Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay) »

Revue québécoise de droit international, vol. 19, 2006, n° 1, p. 238-255.